Un guide bois énergie pour les collectivités

Boîte à outil au service des collectivités qui souhaitent se fournir en bois pour alimenter les chaufferies qu’elles gèrent directement ou indirectement, ce document vient soutenir un marché des combustibles bois en pleine expansion en Rhône-Alpes. Cette nouvelle activité est aussi vecteur de développement local et de nombreuses collectivités y voient un intérêt pour les territoires. En Rhône-Alpes, les collectivités ont un rôle à jouer notamment comme effet levier dans une filière émergente comme la filière forêt-bois Energie, mais aussi comme effet éducatif et exemplaire auprès de la population locale mais surtout comme effet économique pour le développement des entreprises. Aussi, la collectivité qui faisait une chaufferie bois, faisait du développement durable. Aujourd’hui la collectivité souhaite aller au-delà et mieux définir les conditions de son approvisionnement dans un objectif d’élargir le champ du développement durable.

Dans cette logique de développement durable, la tentation est forte pour certaines collectivités de vouloir utiliser du bois local : moins de transport, vérification plus aisée de la bonne gestion des forêts, de la qualité du travail en forêt et dans la filière à défaut de certification, connaissance des acteurs et donc assurance du respect des engagements… Cependant l’égalité de traitement des fournisseurs, l’équité, la libre concurrence qui sont les principes de base du code des marchés publics ne permettent pas dans l’objet du marché et dans le choix du fournisseur d’inclure un critère de proximité.

Ce guide propose des moyens de maîtriser certains paramètres qui concernent le montage d’opération (nature du projet et organisation retenue) et la définition de la gestion de l’équipement. Il a fait l’objet d’une validation juridique. Il s'agit du premier cahier d'information des acteurs du Bois Energie. Ces cahiers seront présenté sur un classeur dédié. Le 2nd sera consacré aux combustibles bois et à leur caractérisation.